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C-24.2, r. 32 - Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers

Article 182
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Texte complet
182. La géométrie du châssis ou de la caisse autoporteuse doit être conforme aux normes de construction reconnues dans l’industrie de l’automobile relatives à la sécurité d’utilisation du véhicule routier, notamment en ce qui a trait à la position des éléments de suspension et de direction.
D. 1483-98, a. 182; D. 370-2016, a. 89.
182. La géométrie du châssis ou de la caisse autoporteuse doit être conforme aux normes du fabricant relatives à la sécurité d’utilisation du véhicule routier, notamment en ce qui a trait à la position des éléments de suspension et de direction.
D. 1483-98, a. 182.
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